MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE

www.dps-industriel.fr est un site web édité par la SARL DPS INDUSTRIEL et publié sous la direction de Laurent DOUAY.
L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de DPS INDUSTRIEL.
Pour nous contacter, envoyez-nous un mail à administratif@dps-industriel.fr.
www.dps-industriel.fr est le site vitrine de l'entreprise, qui présente ses activités de tôlerie fine de précision.
SARL DPS INDUSTRIEL
Responsable de la publication : Laurent DOUAY
Siège : 1148 avenue du Volvestre, Parc d'activité Activestre, 31390 CARBONNE
SIRET : 53076721900039
Téléphone : 05 61 87 32 43
Contact : administratif@dps-industriel.fr

HÉBERGEUR

www.dps-industriel.fr est hébergé par 1&1 IONOS. Le siège social de 1&1 IONOS se situe 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, FRANCE.
www.dps-industriel.fr décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site www.dps-industriel.fr et de ses services.

CONCEPTION

Le site WEB www.dps-industriel.fr a été conçu par HiriKom Communication.
HiriKom Communication est une agence de communication globale située à Blagnac et Toulouse.
Plus d'informations : www.hirikom.fr

CONTENU

L’ensemble des contenus textes et médias du site WEB www.dps-industriel.fr est protégé par le droit d’auteur.
La reproduction, même partielle, de tout ou partie des pages de ce site sans accord préalable de DPS INDUSTRIEL est strictement interdite.
Les photos présentes sur ce site sont la propriété de DPS INDUSTRIEL.

Toute utilisation et reproduction est interdite et protégée par le droit d'auteur.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dps-industriel.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.
Les principales lois concernées sont :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
© Copyright 2026
DPS INDUSTRIEL | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

TOP